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:: Départ en retraite d’André-Denis PIOT
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:: Conventions collective
Consultez les documents officiels sur Légifrance.
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:: Précisions sur le régime social de l’indemnité de rupture conventionnelle et de l’indemnité de fin de CDD à objet défini
Dans une circulaire du 16 octobre 2008, la caisse nationale des Urssaf, l’Acoss, commente les dispositions issues de la loi de modernisation du marché du travail. Elle précise notamment le régime social de l’indemnité de rupture conventionnelle et de l’indemnité versée au terme ou en cas de rupture anticipée du CDD à objet défini.
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:: Représentativité syndicale : les règles du jeu enfin précisées
Désignation des délégués syndicaux, appréciation de la représentativité... Une circulaire lève les doutes qui subsistaient quant à l’application de la loi sur la démocratie sociale.
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